Code du sport
ANNEXES
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Règles et normes dans le Code du sport
Résumé. Les annexes du Code du sport détaillent les règles pour organiser le sport, former les éducateurs, prévenir le dopage et assurer la sécurité des équipements.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
ANNEXES
Annexes partie réglementaire - Décrets
Annexes partie réglementaire - Arrêtés