Code du sport
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
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Formation et enseignement du sport
Résumé. Ce titre parle des règles pour former et enseigner le sport, avec des diplômes obligatoires pour donner des cours payants.
En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération