Sous-section 1 : Liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

Sous-section 2 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

Sous-section 3 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sous-section 4 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sous-section 5 : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

Sous-section 8 : Commission de reconnaissance des qualifications

Sous-Section 9 : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique

Sous-section 10 : Commissions spécialisées des dans et grades équivalents

Sous-section 1 : Principes

Sous-section 2 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France ou y exercer dans le cadre d'une prestation de services