Code du sport
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
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Règles d'hygiène et de sécurité dans les lieux de sport
Résumé. Les lieux de sport doivent être bien gérés et suivre des règles strictes pour assurer la sécurité et l'hygiène.
En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Dispositions relatives aux baignades et piscines ouvertes au public