Créé le 9 décembre 1998
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Sécurité et santé des travailleurs libres en prison
Résumé. Les règles de sécurité et de santé pour les travailleurs libres s'appliquent aussi dans les prisons.
Indépendamment des dispositions relatives à la prévention et à la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, les prescriptions destinées à protéger la sécurité et la santé des travailleurs libres doivent être observées dans les établissements pénitentiaires.
Créé le 9 décembre 1998
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Alimentation des détenus
Résumé. Les détenus doivent manger une nourriture variée, bien préparée et présentée, adaptée à leur âge, santé, travail et convictions religieuses.
Les détenus doivent recevoir une alimentation variée, bien préparée et présentée, répondant tant en ce qui concerne la qualité et la quantité aux règles de la diététique et de l'hygiène, compte tenu de leur âge, de leur état de santé, de la nature de leur travail et, dans toute la mesure du possible, de leurs convictions philosophiques ou religieuses.
Créé le 9 décembre 1998
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'hygiène des vêtements des détenus
Résumé. Les détenus doivent avoir des vêtements propres et adaptés à la météo, et les sous-vêtements doivent être lavés souvent, sans jamais réutiliser un vêtement non lavé.
Les vêtements et sous-vêtements laissés ou fournis aux détenus doivent être appropriés au climat et à la saison.
Ils doivent être propres et maintenus en bon état ; les sous-vêtements doivent être lavés avec une fréquence suffisante pour assurer leur propreté.
Aucun vêtement ayant servi à un détenu ne peut être remis en service, sans avoir été préalablement lavé, nettoyé, ou désinfecté suivant le cas.
Créé le 9 décembre 1998
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
D356 – Lit individuel et literie propre
Résumé. Chaque prisonnier doit avoir son propre lit propre, et on doit changer la literie après chaque usage.
Chaque détenu doit disposer d'un lit individuel et d'une literie appropriée, entretenue convenablement et renouvelée de façon à en assurer la propreté.
Les effets de literie ayant servi à un détenu doivent être changés avant d'être utilisés à nouveau.