Créé le 1 janvier 1976
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Procédure en cas d'absence à une reprise d'instance
Résumé. Si la personne convoquée ne se présente pas lors de la reprise d'une procédure judiciaire, on suit les règles prévues pour les absences.
Si la partie citée en reprise d'instance ne comparaît pas, il est procédé comme il est dit aux articles 471 et suivants.