Code de la sécurité sociale
Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurances maladie, maternité, invalidité, décès
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Coordination entre les régimes de sécurité sociale
Résumé. Cette section explique comment différents régimes de sécurité sociale collaborent pour couvrir les soins de santé, la maternité, l'invalidité et les décès.
Sous-section 2 : Assurés titulaires de plusieurs pensions
Abrogé19 juillet 2015En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurances maladie, maternité, invalidité, décès
Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux
Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes
Section 3 : Coordination entre divers régimes