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Titre III

Agences régionales de santé

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Sous-section 1

Commissions de coordination

D1432-1 — D1432-14

Code de la santé publique

Chapitre II : Organisation et fonctionnement des agences régionales de santé

Section 1 : Organisation des agences

Sous-section 1 : Commissions de coordination

Sous-section 2 : Conseil d'administration

Sous-section 3 : Conférence régionale de la santé et de l'autonomie

Sous-section 4 : Coordination interrégionale

Sous-section 5 : Siège des agences

Section 2 : Régime financier et représentation en justice des agences

Section 3 : Personnel des agences

Sous-section 1 : Emplois de direction

Sous-section 2 : Comité d'agence et des conditions de travail

Sous-section 3 : Représentants de proximité

Sous-section 4 : Représentation syndicale et conditions de validité des accords collectifs de travail

Sous-section 5 : Comité national de concertation

Sous-section 7 : Santé au travail