Section parente

Chapitre Ier

Salubrité des immeubles et des agglomérations

Section suivante

Sous-section 1

Dispositions générales

R1331-14 — R1331-16

Code de la santé publique

Section 3 : Salubrité et hygiène des locaux d'habitation

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Caractéristiques des locaux propres à l'habitation

Sous-section 3 : Conditions de salubrité inhérentes aux locaux d'habitation

Sous-section 4 : Règles d'hygiène pour l'utilisation et l'entretien des locaux d'habitation

Paragraphe 1 : Utilisation des locaux d'habitation

Paragraphe 2 : Entretien des locaux d'habitation

Sous-section 5 : Règles d'hygiène pour l'utilisation et l'entretien des bâtiments, des parties à usage commun et des abords des locaux d'habitation

Paragraphe 1 : Bâtiments

Paragraphe 2 : Parties à usage commun

Paragraphe 3 : Jardins et abords

Sous-section 6 : Dispositions particulières aux logements meublés ou garnis, aux locaux affectés à l'hébergement collectif et aux hébergements touristiques

Paragraphe 1 : Dimensions

Paragraphe 2 : Eaux et installations sanitaires

Paragraphe 3 : Sécurité

Paragraphe 4 : Equipements

Paragraphe 5 : Usage et entretien

Paragraphe 6 : Autres hébergements touristiques

Section 3 : Entretien des foyers et appareils de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude à combustion et ramonage des conduits de fumée

Paragraphe 1 : Entretien des foyers et appareils à combustion

Paragraphe 2 : Ramonage des conduits de raccordement et des conduits de fumée

Paragraphe 3 : Dispositions communes