Section parente

Sous-section 4

Règles d'hygiène pour l'utilisation et l'entretien des locaux d'habitation

Section suivante

Sous-section 5

Règles d'hygiène pour l'utilisation et l'entretien des bâtiments, des parties à usage commun et des abords des locaux d'habitation

R1331-46

Code de la santé publique

Paragraphe 2 : Entretien des locaux d'habitation

Article R1331-43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations d'entretien et de propreté des locaux d'habitation

Résumé Les logements doivent être propres et bien entretenus tout le temps.

Les locaux d'habitation sont, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, propres et bien entretenus.

1 version

Article R1331-44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entretien des locaux d'habitation: Étanchéité et ventilation

Résumé Les maisons doivent être étanches et bien ventilées, et l'humidité et les moisissures doivent être traitées rapidement.

L'étanchéité des parois, équipements, canalisations, chéneaux, gouttières, menuiseries est vérifiée et la ventilation des caves et des greniers est assurée de façon permanente. Les causes d'humidité et les moisissures sont recherchées pour y remédier dans les plus brefs délais.

1 version

Article R1331-45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention et remédiation des nuisances causées par les animaux dans les locaux d'habitation

Résumé On évite les punaises de lit dans les logements et on ne fait pas de traitements dangereux quand les gens sont là.

Toutes mesures nécessaires sont prises pour prévenir la prolifération d'animaux causes de nuisances pour la santé humaine, notamment les punaises de lit, dans les locaux d'habitation et, s'il y a lieu et en urgence, pour y remédier, notamment par déblaiement, nettoyage, désinfection, dératisation et désinsectisation des locaux par des procédés biologiques ou physiques.

Le traitement des locaux d'habitation en vue de les désodoriser, désinfecter ou désinsectiser par des procédés introduisant dans l'air des produits nocifs ou toxiques, notamment le formol ou l'ozone, ou émettant des rayonnements notamment des rayonnements ultra-violets, ne peut être réalisé lorsque ces locaux sont occupés et doit être suivi de leur aération avant une nouvelle occupation.

1 version