Code de la santé publique
Livre III : Protection de la santé et environnement
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Protection de la santé et environnement
Résumé. Ce livre du Code de la santé publique explique comment protéger la santé des gens contre les dangers de l'environnement, comme les produits chimiques, les catastrophes naturelles, et les risques liés au travail.
Chapitre II : Thermo-climatisme et sources d'eaux minérales naturelles
Abrogé11 août 2004Chapitre IV : Dispositions pénales
Abrogé11 août 2004En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Sécurité sanitaire des eaux et des aliments
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Titre IV : Toxicovigilance
Titre V : Protection des lanceurs d'alerte