Code de la recherche
Section 1 : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Section 1 : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Organisation administrative
Sous-section 3 : Le Comité de l'énergie atomique
Sous-section 4 : Organisation scientifique
Sous-section 5 : Dispositions budgétaires et financières
Sous-section 6 : Dispositions diverses