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Section 2
Informations et documents à produire dans l'offre
R2351-11 — R2351-17
Section parente
Titre V
PHASE D'OFFRE
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Section 1
Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées
R2352-1
Section 1 : Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées
Section 2 : Offres anormalement basses
Section 3 : Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
Sous-section 1 : Choix des critères d'attribution
Sous-section 2 : Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre
Section 4 : Mise au point du marché
