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Titre Ier

PRÉPARATION DU MARCHÉ

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Sous-section 1

Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

R2111-1

Code de la commande publique

Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN

Section 1 : Aide à la définition du besoin

Sous-section 1 : Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

Sous-section 2 : Participation d'un opérateur économique à la préparation du marché

Sous-section 3 : Schéma de promotion des achats

Section 2 : Formalisation du besoin par des spécifications techniques

Sous-section 1 : Contenu des spécifications techniques

Sous-section 2 : Formulation des spécifications techniques

Section 3 : Utilisation de labels