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Chapitre Ier

DÉFINITION DU BESOIN

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Sous-section 1

Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

R2111-1

Code de la commande publique

Section 1 : Aide à la définition du besoin

Sous-section 1 : Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

Sous-section 2 : Participation d'un opérateur économique à la préparation du marché

Sous-section 3 : Schéma de promotion des achats