Créé le 19 novembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Impact écologique des véhicules
Résumé. Les acheteurs doivent penser à l'impact écologique de leur voiture sur toute sa durée de vie.
Lorsqu'ils achètent un véhicule à moteur, les acheteurs tiennent compte des incidences énergétiques et environnementales de ce véhicule sur toute sa durée de vie, dans les conditions et sous réserve des exceptions prévues par voie réglementaire.