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Chapitre Ier

Prévention et gestion des déchets

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Sous-section 1

Plans de prévention et de gestion des déchets

L541-11 — L541-15-3

Code de l'environnement

Section 3 : Prévention et gestion des déchets

Sous-section 1 : Plans de prévention et de gestion des déchets

Sous-section 1 bis : Lutte pour le réemploi et contre le gaspillage

Sous-section 2 : Stockages souterrains des déchets

Sous-section 3 : Collecte des déchets

Sous-section 4 : Installations de traitement des déchets

Sous-section 5 : Valorisation des déchets