Code de l'éducation

Chapitre V : Les écoles supérieures militaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des écoles supérieures sous tutelle du ministère de la défense

Résumé. L'article liste les écoles d'enseignement supérieur sous la tutelle du ministre de la défense.

En vigueur depuis le 21 août 2013 · Dernière version le 1 novembre 2021

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Écoles d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la défense

Résumé. L'article liste les écoles d'enseignement supérieur public sous la tutelle du ministre de la défense, incluant des grands établissements et des écoles de santé militaire.

L'enseignement supérieur public relevant de la tutelle du ministre de la défense comprend les écoles suivantes :
1° Les grands établissements mentionnés à l'article D. 717-5 (Écoles sous tutelle du ministère de la défense) ;
2° Les écoles du service de santé des armées du Val-de-Grâce et de Lyon, mentionnées par le décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.

En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013

Chapitre V : Les écoles supérieures militaires
Article D755-1