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Chapitre V

L'enseignement dans les écoles supérieures militaires

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Chapitre VI

L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales

D676-1

Code de l'éducation

Section 3 : Les formations dans les autres écoles

Article D675-21

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Dispostions relatives aux formations dans les écoles supérieures militaires

Résumé Cet article explique les règles pour les formations dans les écoles militaires.

Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les autres écoles supérieures militaires sont fixées par :

1° Les articles R. 3411-1 à R. 3411-3 et R. 3411-5 du code de la défense en ce qui concerne l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;

2° Les articles R. 3411-29 à R. 3411-31 du même code en ce qui concerne l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées ;

3° (Abrogé) ;

4° Le décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.

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