Abrogation à venir31 août 2026
Créé le 21 août 2013 · Sera abrogé le 31 août 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction des stages en cas de formation raccourcie
Résumé. Si la durée de formation est réduite, les stages peuvent aussi être raccourcis selon les règles fixées par un arrêté.
Dans le cas d'une réduction de la durée de formation, la durée des stages de formation peut être réduite dans les conditions prévues par l'arrêté mentionné à l'article D. 643-37.