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Chapitre VII

Nouvelle-Calédonie

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Article D611-1

Définition et objectifs des parcours types de formation dans l'enseignement supérieur

Code de l'éducation

Article D567-2

Article D567-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'article D. 542-1 en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, les règles de formation pour protéger les enfants en danger sont mises à jour grâce à un décret de 2009.

L'article D. 542-1 est applicable en Nouvelle-Calédonie dans la rédaction résultant du décret n° 2009-765 du 23 juin 2009 relatif à la formation dans le domaine de la protection de l'enfance en danger et modifiant l'article D. 542-1 du code de l'éducation.

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L'article D. 542-1 est applicable en Nouvelle-Calédonie dans la rédaction résultant du décret n° 2009-765 du 23 juin 2009 relatif à la formation dans le domaine de la protection de l'enfance en danger et modifiant l'article D. 542-1 du code de l'éducation.