Code de l'éducation

Chapitre III : Les établissements de formation aux professions des activités physiques et sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les écoles de sport

Résumé. Les écoles de sport suivent les règles du code du sport.

En vigueur depuis le 19 mars 2008

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Règles des écoles de formation aux métiers du sport

Résumé. Les règles pour les écoles qui forment aux métiers du sport sont définies dans le code du sport.

Les règles relatives aux établissements de formation aux professions des activités physiques et sportives sont fixées aux sections 1 et 3 du chapitre II du titre Ier du livre Ier, à la section 1 du chapitre Ier du titre Ier du livre II et à la section 1 du chapitre II du titre II du livre III de la partie réglementaire du code du sport.

En vigueur depuis le mercredi 19 mars 2008

Chapitre III : Les établissements de formation aux professions des activités physiques et sportives
Article R463-1