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Titre III

Les centres de formation d'apprentis

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Institutions et personnel

R431-1 — R431-4

Code de l'éducation

Chapitre unique : Création et fonctionnement des centres de formation d'apprentis et des unités de formation par apprentissage

Section 1 : Institutions et personnel

Section 2 : Contrôle

Section 3 : Centres de formation d'apprentis agricoles