Article D374-5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de la procédure d'orientation pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Résumé À Saint-Pierre-et-Miquelon, une règle sur le changement d'école après un échec est supprimée.
Pour l'application à Saint-Pierre-et-Miquelon de l'article D. 331-42, la dernière phrase est supprimée.
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