Code de l'éducation
Chapitre IV : Les conseils académiques de l'éducation nationale
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fonctionnement du conseil académique de l'éducation nationale
Résumé. L'article explique comment fonctionne le conseil académique de l'éducation nationale, ses membres et ses réunions pour donner des avis sur les projets éducatifs.
Sous-section 4 : Conseil de l'éducation nationale de l'académie de Mayotte
Abrogé1 janvier 2022En vigueur depuis le samedi 17 juillet 2004
Chapitre IV : Les conseils académiques de l'éducation nationale
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Dispositions particulières
Section 3 : Dispositions relatives au conseil académique de l'éducation nationale dans la formation prévue à l'article L. 234-2