Article 41
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligations des architectes associés dans l'exercice libéral ou en société.
Résumé Les architectes associés doivent se tenir informés des activités de chacun pour respecter les règles.
Les architectes associés doivent veiller aux règles propres à leur mode d'exercice ; ils doivent s'informer mutuellement des activités professionnelles qu'ils exercent au nom et pour le compte de la société.
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