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Titre XXI

De la possession et de la prescription acquisitive

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Chapitre II

De la prescription acquisitive

2258 — 2259

Code civil

Chapitre Ier : Dispositions générales

Article 2255

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition de la possession

Résumé Posséder quelque chose, c'est l'avoir ou l'utiliser, même si c'est une autre personne qui le fait pour vous.

La possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom.

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Article 2256

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présomption de possession à titre de propriétaire

Résumé Si on ne prouve pas que quelqu'un possède un bien pour quelqu'un d'autre, on suppose qu'il est le propriétaire.

On est toujours présumé posséder pour soi, et à titre de propriétaire, s'il n'est prouvé qu'on a commencé à posséder pour un autre.

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Article 2257

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présomption de possession pour autrui

Résumé Si vous commencez à posséder pour quelqu'un d'autre, vous êtes toujours présumé posséder pour cette personne.

Quand on a commencé à posséder pour autrui, on est toujours présumé posséder au même titre, s'il n'y a preuve du contraire.

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