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Section 3

Des obligations du dépositaire

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Article 1928

Obligations accrues du dépositaire dans certains cas

Code civil

Article 1927

Article 1927

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations du dépositaire

Résumé La personne qui garde un objet doit en prendre soin comme si c'était le sien.

Le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent.

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Version 1

Le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent.