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Titre XI

Du dépôt et du séquestre

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Section 1

De la nature et de l'essence du contrat de dépôt

1917 — 1920

Code civil

Chapitre Ier : Du dépôt en général et de ses diverses espèces

Article 1915

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du dépôt

Résumé Le dépôt c'est quand on garde quelque chose qui appartient à quelqu'un d'autre et qu'on doit le rendre intact.

Le dépôt, en général, est un acte par lequel on reçoit la chose d'autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature.

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Article 1916

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Espèces de dépôt

Résumé Il y a deux types de dépôt: le dépôt normal et le dépôt gardé par quelqu'un d'autre.

Il y a deux espèces de dépôt : le dépôt proprement dit et le séquestre.

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