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Section 1

De la nature du prêt à usage

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Article 1879

Transmission des engagements en cas de prêt à usage

Code civil

Article 1878

Article 1878

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Nature du prêt à usage (commodat)

Résumé Un prêt à usage concerne des objets qui peuvent être utilisés sans se perdre

Tout ce qui est dans le commerce, et qui ne se consomme pas par l'usage, peut être l'objet de cette convention.

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Tout ce qui est dans le commerce, et qui ne se consomme pas par l'usage, peut être l'objet de cette convention.