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Section 3

Des devis et des marchés

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Article 1789

Responsabilité de l'ouvrier fournissant seulement son travail

Code civil

Article 1788

Article 1788

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Risque de la perte de la chose avant livraison dans le louage d'ouvrage

Résumé Si la chose de l'ouvrier est détruite avant d'être donnée au maître, l'ouvrier perd, sauf si le maître avait du retard.

Si, dans le cas où l'ouvrier fournit la matière, la chose vient à périr, de quelque manière que ce soit, avant d'être livrée, la perte en est pour l'ouvrier, à moins que le maître ne fût en demeure de recevoir la chose.

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Version 1

Si, dans le cas où l'ouvrier fournit la matière, la chose vient à périr, de quelque manière que ce soit, avant d'être livrée, la perte en est pour l'ouvrier, à moins que le maître ne fût en demeure de recevoir la chose.