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Section 2

Des voituriers par terre et par eau

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Article 1785

Obligation des entrepreneurs de voitures publiques de tenir un registre

Code civil

Article 1784

Article 1784

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité des voituriers pour perte et avaries

Résumé Les transporteurs sont responsables si les marchandises sont perdues ou endommagées, sauf en cas de force majeure.

Ils sont responsables de la perte et des avaries des choses qui leur sont confiées, à moins qu'ils ne prouvent qu'elles ont été perdues et avariées par cas fortuit ou force majeure.

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Ils sont responsables de la perte et des avaries des choses qui leur sont confiées, à moins qu'ils ne prouvent qu'elles ont été perdues et avariées par cas fortuit ou force majeure.