Article 1756
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du bailleur pour le curement des puits et des fosses d'aisances
Résumé Le propriétaire doit nettoyer les puits et les toilettes, sauf si le contrat dit le contraire.
Le curement des puits et celui des fosses d'aisances sont à la charge du bailleur s'il n'y a clause contraire.
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