Article 1715
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Preuve des baux oraux non exécutés
Résumé Un bail oral non respecté ne peut pas être prouvé par des témoignages, même avec des arrhes, et le déniant doit jurer.
Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et quoiqu'on allègue qu'il y a eu des arrhes données.
Le serment peut seulement être déféré à celui qui nie le bail.
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