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Article 1683

Absence de rescision de vente en faveur de l'acheteur pour lésion

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Section 2

De la rescision de la vente pour cause de lésion

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Article 1685

Application des règles de rescision en cas de pluralité de vendeurs ou d'acheteurs

Code civil

Article 1684

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Certaines ventes ne peuvent pas être annulées même si elles sont injustes.

Elle n'a pas lieu en toutes ventes qui, d'après la loi, ne peuvent être faites que d'autorité de justice.

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Elle n'a pas lieu en toutes ventes qui, d'après la loi, ne peuvent être faites que d'autorité de justice.