Code civil

Chapitre VI : De la nullité et de la résolution de la vente

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un contrat de vente pour prix trop bas ou droit de rachat

Résumé. Un contrat de vente peut être annulé si le prix est trop bas ou si le vendeur veut reprendre son bien en remboursant.

En vigueur depuis le 21 mars 1804

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Annulation d'un contrat de vente pour prix trop bas ou droit de rachat

Résumé. Un contrat de vente peut être annulé si le prix est trop bas ou si l'acheteur a le droit de racheter.

Indépendamment des causes de nullité ou de résolution déjà expliquées dans ce titre, et de celles qui sont communes à toutes les conventions, le contrat de vente peut être résolu par l'exercice de la faculté de rachat et par la vileté du prix.

En vigueur depuis le mercredi 21 mars 1804

Chapitre VI : De la nullité et de la résolution de la vente
Article 1658
Section 1 : De la faculté de rachat
Section 2 : De la rescision de la vente pour cause de lésion