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Chapitre VI

De la nullité et de la résolution de la vente

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Article 1686

Disposition de la vente aux enchères de biens indivis

Code civil

Article 1658

Article 1658

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Faculté de rachat et vileté du prix comme causes de résolution d'une vente

Résumé Une vente peut être annulée si on peut racheter le bien ou si le prix est trop bas.

Indépendamment des causes de nullité ou de résolution déjà expliquées dans ce titre, et de celles qui sont communes à toutes les conventions, le contrat de vente peut être résolu par l'exercice de la faculté de rachat et par la vileté du prix.

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Indépendamment des causes de nullité ou de résolution déjà expliquées dans ce titre, et de celles qui sont communes à toutes les conventions, le contrat de vente peut être résolu par l'exercice de la faculté de rachat et par la vileté du prix.