Article 1378-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Preuve par registres et papiers domestiques
Résumé Les notes personnelles ne peuvent pas prouver quelque chose en faveur de celui qui les a écrites, mais peuvent le prouver si elles montrent un paiement ou remplacent un document.
Les registres et papiers domestiques ne font pas preuve au profit de celui qui les a écrits.
Ils font preuve contre lui :
1° Dans tous les cas où ils énoncent formellement un paiement reçu ;
2° Lorsqu'ils contiennent la mention expresse que l'écrit a été fait pour suppléer le défaut du titre en faveur de qui ils énoncent une obligation.
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