Article 623
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation de l'usufruit en cas de destruction partielle
Résumé Si une partie de la propriété est détruite, l'usufruit continue sur le reste.
Si une partie seulement de la chose soumise à l'usufruit est détruite, l'usufruit se conserve sur ce qui reste.
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