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Section 2

Des obligations de l'usufruitier

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Article 615

Responsabilité de l'usufruitier en cas de perte d'un animal usufruitier

Code civil

Article 614

Article 614

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation de l'usufruitier en cas d'usurpation par un tiers

Résumé Si un tiers s'empare du bien, l'usufruitier doit le dire au propriétaire, sinon il paie les pots cassés.

Si, pendant la durée de l'usufruit, un tiers commet quelque usurpation sur le fonds, ou attente autrement aux droits du propriétaire, l'usufruitier est tenu de le dénoncer à celui-ci ; faute de ce, il est responsable de tout le dommage qui peut en résulter pour le propriétaire, comme il le serait de dégradations commises par lui-même.

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Version 1

Si, pendant la durée de l'usufruit, un tiers commet quelque usurpation sur le fonds, ou attente autrement aux droits du propriétaire, l'usufruitier est tenu de le dénoncer à celui-ci ; faute de ce, il est responsable de tout le dommage qui peut en résulter pour le propriétaire, comme il le serait de dégradations commises par lui-même.