Code civil

Article 593

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Article 593

Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.

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En vigueur depuis le 21 mars 1804

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Droits de l'usufruitier sur les bois et arbres

Résumé. L'usufruitier peut prélever des échalas dans les bois et des produits annuels ou périodiques sur les arbres, selon les usages locaux.

Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.

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En vigueur depuis le mercredi 21 mars 1804

Source : Légifrance