Article 593
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Droits de l'usufruitier sur les bois et les arbres
Résumé L'usufruitier a le droit de prendre des branches dans les bois pour les vignes et de récolter les fruits des arbres, selon les coutumes locales.
Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.
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