Créé le 21 mars 1804
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Récupération d'un objet précieux attaché sans consentement
Résumé. Si un objet précieux est attaché à un autre sans le consentement du propriétaire, il peut demander à le récupérer, même si cela abîme l'objet principal.
Néanmoins, quand la chose unie est beaucoup plus précieuse que la chose principale, et quand elle a été employée à l'insu du propriétaire, celui-ci peut demander que la chose unie soit séparée pour lui être rendue, même quand il pourrait en résulter quelque dégradation de la chose à laquelle elle a été jointe.