Code civil

Article 369-1

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Article 369-1

La révocation fait cesser pour l'avenir tous les effets de l'adoption, à l'exception de la modification des prénoms.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2023

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Effets de la révocation de l'adoption simple

Résumé. La révocation de l'adoption simple annule tous ses effets sauf le changement de prénom.

La révocation fait cesser pour l'avenir tous les effets de l'adoption, à l'exception de la modification des prénoms.

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En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023

Source : Légifrance