Article 369-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Effets de la révocation de l'adoption simple
Résumé L'annulation d'une adoption simple annule tout sauf le changement de prénoms.
La révocation fait cesser pour l'avenir tous les effets de l'adoption, à l'exception de la modification des prénoms.
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