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Modulation

relatif à la modulation

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En vigueur depuis le 16 avril 2003

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Modification de l'article 5.7

Résumé. L'article 5.7 est modifié pour inclure une nouvelle disposition.

L'article 5.7 est complété ainsi :

(voir cet article)

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Modification de l'article 5.7.1

Résumé. Un changement est apporté à l'article 5.7.1 pour remplacer son dernier paragraphe.

Le dernier alinéa de l'article 5.7.1 est remplacé par la disposition suivante :

(voir cet article)

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Modification de l'article 5.7.1

Résumé. L'article 5.7.1 est modifié pour ajouter une nouvelle disposition.

L'article 5.7.1 est complété comme suit :

(voir cet article)

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Modification d'un article de loi

Résumé. Un article de loi est renuméroté et modifié pour ajouter de nouvelles règles.

L'article 5.7.2.6 devient l'article 5.7.1.1 et est complété par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

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Ajout d'un nouvel article sur les autres salariés concernés

Résumé. Un nouvel article est ajouté pour inclure d'autres types de salariés concernés par les règles.

Il est créé un article 5.7.1.2 " Autres salariés concernés ".

(voir cet article)

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Changement de nom d'un article

Résumé. L'article 5.7.2 change de nom pour devenir 'Modulation type A'.

L'article 5.7.2 est renommé " Modulation type A ".

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Ajout d'une nouvelle modulation de type A

Résumé. Un nouveau type de modulation, appelé "type A", est ajouté à l'article 5.7.2.1.

Il est ajouté la mention : "type A" après le terme :

"modulation" figurant au 1er alinéa de l'article 5.7.2.1.

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Modification de l'article sur la modulation

Résumé. L'article 8 modifie l'article 5.7.2.3 en le remplaçant par de nouvelles dispositions.

L'article 5.7.2.3 est remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

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Modification d'un article sur la modulation du travail

Résumé. Un article sur les règles de modulation du travail est mis à jour pour préciser ses dispositions.

Le 2e alinéa de l'article 5.7.2.4 est remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

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Modification d'un article sur la modulation des horaires

Résumé. Un article sur les règles de modulation des horaires de travail est modifié pour préciser les types de salariés concernés.

Dans l'article 5.7.2.5, la 3e phrase du premier item est remplacée ainsi :

(voir cet article)

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Modification d'un article sur la modulation

Résumé. Un article de loi est modifié pour ajouter une précision sur la modulation type A.

A l'article 5.7.2.5, il est ajouté à la dernière phrase du dernier item :

(voir cet article)

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Suppression d'un article dans la section Modulation

Résumé. L'article 12 supprime l'article 5.7.2.7, dans le cadre de modifications apportées à la section Modulation.

L'article 5.7.2.7 est supprimé.

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Création et modification d'articles sur la modulation

Résumé. Un nouvel article sur la modulation de type B est créé, tandis que d'autres articles existants sont renommés ou modifiés pour clarifier les différents types de modulation.

Il est créé un article 5.7.3 "Modulation de type B".

(voir cet article)

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Modification d'un avenant conventionnel

Résumé. Un accord est modifié et entre en vigueur le premier jour du mois suivant son approbation, après dépôt et demande d'extension.

Le présent avenant prend effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale de l'emploi et d'une demande d'extension.

Fait à Paris, le 16 avril 2003.

En vigueur depuis le mercredi 16 avril 2003

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