ARRÊTÉ du 9 avril 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe

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Suppression des règles de calcul du volume de bois dans les constructions

Résumé. L'arrêté abroge les règles de calcul du volume de bois dans les constructions, supprimant ainsi les méthodes forfaitaires et réelles précédemment en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

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