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Arrêté du 8 octobre 2024

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles A. 212-184 et suivants,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé. Des règles du sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-169 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-169

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-170 du Code du sport

Résumé. Un nouvel arrêté a mis à jour les règles de l'article A212-170 du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-170 → Version 6
- Code du sport.
Art. A212-170

1 version

1 modifié

2 cités

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-171 du Code du sport

Résumé. Les règles du sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-171 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-171

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-172 du Code du sport

Résumé. Cet article modifie des règles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-172 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-172

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Les règles du Code du sport ont été changées pour s'adapter aux besoins actuels.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-174 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-174

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code du sport

Résumé. Un arrêté de 2024 change un article du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-175 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-175

1 version

1 modifié

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé. L'article a changé des règles dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-227 → Version 3
- Code du sport.
Art. A212-227

1 version

1 modifié

1 cité

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Annexe II-20 du Code du sport

Résumé. Des modifications ont été faites aux règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. Annexe II-20 → Version 3
- Code du sport.
Art. Annexe II-20

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Créé le 2 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté du 8 octobre 2024

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 octobre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

J. Fournier

En vigueur depuis le samedi 2 novembre 2024

Arrêté du 8 octobre 2024
Article 1
Article 2
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Article 7
Article 8
Article 9