Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des conditions d'inscription aux formations de sports de montagne
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Article 7
Changement de titre pour le président du jury des guides de haute montagne
Arrêté du 8 octobre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-20
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance