Arrêté du 8 octobre 2024

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-20

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Simplification des conditions d'inscription aux formations de sports de montagne

Résumé. Les règles pour s'inscrire à une formation de sports de montagne sont simplifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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