Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du code du sport
Résumé. Un arrêté de 2024 change un article du code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-175 → Version 5
- Code du sport.Art. A212-175