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Annexe

Arrêté du 8 juillet 2024

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » ;

Vu l'avis du Conseil National de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

Article 1

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des unités professionnelles pour le diplôme

Résumé. Le contenu du diplôme a été modifié.

Les dispositions de l'annexe II.A de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives aux unités professionnelles constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 2

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention de dispenses d'unités

Résumé. Les règles pour obtenir des dispenses d'unités changent.

Les dispositions de l'annexe II.B de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 3

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du règlement d'examen

Résumé. Les règles de l'examen changent et les nouvelles sont dans cet arrêté.

Les dispositions de l'annexe II.C de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

1 version

2 cités

Article 4

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions sur les épreuves et évaluations en formation

Résumé. Les règles des épreuves et évaluations en formation changent et les nouvelles sont dans l'annexe IV de cet arrêté.

Les dispositions de l'annexe II.D. de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 4 mai 2010

Résumé. L'article 5 change des règles précises d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 mai 2010Art. Annexe III B → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2010
Art. Annexe III B

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions relatives au tableau de correspondance des épreuves

Résumé. Le tableau des épreuves est mis à jour avec les nouvelles règles.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions pour l'arrêté du 4 mai 2010

Résumé. Un nouvel article 9 bis est ajouté à un arrêté existant.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 mai 2010Art. 9 bis → Version 1
- Arrêté du 4 mai 2010
Art. 9 bis

1 version

1 créé

2 cités

Article 8

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté commence à s'appliquer en 2027.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.

1 version

Article 9

Créé le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 juillet 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024
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Article 8
Article 9
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