Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des unités professionnelles constitutives du diplôme
Résumé Les nouvelles règles des unités professionnelles du diplôme sont dans l'annexe I
Les dispositions de l'annexe II.A de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relatives aux unités professionnelles constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
1 version